Dernière mise à jour : [À CONFIRMER — date de mise en ligne]

Conformément aux obligations applicables aux sites internet professionnels, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur du site Brod Rêve by Chris.

1. Éditeur du site

Le site Brod Rêve by Chris, accessible à l'adresse https://www.brod-reve.fr, est édité par :

Madame Christine EYCHENNE, entrepreneur individuel [À CONFIRMER — statut juridique], exerçant sous le nom commercial Brod Rêve by Chris.

  • Adresse : 9 rue Ambroise Paré, 10120 Saint-André-les-Vergers, France [À CONFIRMER]
  • SIREN : 922 350 541 [À CONFIRMER]
  • SIRET : 922 350 541 00012 [À CONFIRMER]
  • N° RCS / immatriculation RNE : [À CONFIRMER — obligatoire, à demander à Christine : n° RCS ou, pour un artisan, n° du Répertoire National des Entreprises]
  • TVA intracommunautaire : [À CONFIRMER — Christine facture-t-elle la TVA, ou est-elle en franchise en base (article 293 B du CGI, cas fréquent en micro-entreprise) ? Dans le second cas, ce numéro ne doit PAS apparaître : remplacer cette ligne par « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Ne pas publier ce numéro (FR50 922 350 541, repris de l'ancien site) sans confirmation du statut réel.]
  • E-mail : chris@brod-reve.fr [À CONFIRMER — adresse unique à utiliser sur tout le site ; l'ancien site indiquait brodreve.by.chris@gmail.com]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER — non renseigné dans les documents existants]

Activité : création textile, broderie d'art, upcycling, transformation de vêtements, vente de créations artisanales.

2. Directrice de la publication

Christine EYCHENNE.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : [À CONFIRMER — o2switch, chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France]

Téléphone de l'hébergeur : [À CONFIRMER]

4. Conception et réalisation

Conception, développement et intégration : Mickaël Montano — Logoloom, indépendant.

  • Adresse : 1 rue du Chêne, 51260 Clesles, France [À CONFIRMER]
  • Téléphone : +33 7 81 23 13 72 [À CONFIRMER]
  • E-mail : Montano.mickael@logoloom.fr [À CONFIRMER]

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logo, identité graphique, créations, motifs, vidéos, compositions, éléments d'interface et contenus éditoriaux, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Brod Rêve by Chris, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

L'achat d'une création ne confère aucun droit d'exploitation sur les photographies, motifs, broderies, textes ou éléments créatifs associés.

6. Photographies et visuels

Les photographies utilisées sur le site présentent les créations Brod Rêve by Chris, les matières, les gestes d'atelier et les inspirations de la marque.

Crédits photographiques : Brod Rêve by Chris [À CONFIRMER — autres crédits éventuels]

Si une photographie ou un contenu vous semble porter atteinte à vos droits, vous pouvez contacter l'éditeur du site à l'adresse indiquée à l'article 1.

7. Responsabilité

Brod Rêve by Chris s'efforce de fournir sur le site des informations exactes, à jour et accessibles.

Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent toutefois survenir. Brod Rêve by Chris ne peut garantir l'exactitude permanente de l'ensemble des informations publiées ni l'absence d'interruption du site.

L'utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion internet et de son usage du site.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment réseaux sociaux, prestataires de paiement ou transporteurs.

Brod Rêve by Chris n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.

9. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

10. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu après réclamation écrite préalable, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par Brod Rêve by Chris.

Médiateur désigné : [À CONFIRMER — nom, adresse et site internet du médiateur ; obligatoire avant mise en ligne pour un site de vente en ligne]

11. Contact

Pour toute question relative au site, aux créations ou aux présentes mentions légales, voir les coordonnées à l'article 1.